C.G.V / T.O.S
⭐ 1. Introduction
En passant commande, vous acceptez sans réserve les présentes Conditions Générales de Vente (CGV / TOS). Celles-ci s’appliquent à toutes prestations d’art, créations personnalisées, illustrations, ou œuvres réalisées sur commande.
Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment et seront applicables dès leur publication.
⭐ 2. Identification des Parties
👉 Le Prestataire : Misty (artiste indépendante / personne physique) réalisant des œuvres originales ou personnalisées.👉 Le Client : toute personne physique majeure qui commande une œuvre ou une prestation.
⭐ 3. Avant de continuer
Les présents C.G.V / T.O.S ont pour objet de définir les obligations du Prestataire et du Client dans le cadre d'une réalisation artistique commandée.
En acceptant ces conditions, le Client reconnaît :👉 Avoir lu et compris ces conditions.👉 S’engager à les respecter pour chaque commande.
⭐ 4. Engagements du Client
Le Client s’engage à :👉 Fournir un cahier des charges clair et détaillé (références, descriptions, images, etc.).👉 Fournir toute information nécessaire à la bonne exécution de la prestation.👉 Régler la/les somme(s) due(s) dans les délais convenus.👉 Utiliser l’œuvre uniquement pour un usage personnel, sauf accord explicite écrit pour usage commercial (licence à définir).👉 Ne pas revendiquer la propriété intellectuelle de l’œuvre.👉 Mentionner le nom de l’artiste à proximité de toutes utilisations publiques (réseaux sociaux, site, publication).👉 Ne pas retirer ou dissimuler la watermark.
⭐ 5. Engagements du Prestataire
Le Prestataire s’engage à :👉 Réaliser l’œuvre selon les spécifications du Client.👉 Fournir des étapes de validation ou des aperçus lorsque cela est prévu.👉 Fournir l'accès à la liste d'attente des Clients (Trello).👉 Respecter la confidentialité des informations données par le Client.👉 Ne pas utiliser l’œuvre fournie à d’autres fins sans l’autorisation du Client.👉 Répondre aux questions sur la prestation du Client (10h-19h du lundi au vendredi).
⭐ 6. Processus et Paiement
Le travail commence après réception du paiement (total) et du cahier des charges complet.Le Client peut demander des modifications dans le cadre défini (nombre de révisions à préciser).Le Prestataire peut demander un acompte non remboursable pour réserver une commande.Le paiement se passe par PayPal (entre proche ou les taxes de PayPal seront à vos frais) ou par virement bancaire sur mon Revolut.🚨 Aucun travail ne sera commencé sans paiement préalable convenu.
⭐ 7. Annulation & Remboursement
Le Client peut annuler à tout moment.Le Prestataire peut annuler à tout moment avec un remboursement total.Aucun remboursement ne sera fait si l’œuvre est déjà terminée.Si le travail n’a pas encore commencé, ou partiellement, un remboursement partiel peut être fait après déduction des frais administratifs (prise en charge ; devis ; facture ; slot réservé...).🚨 Aucune œuvre réalisée ne peut être utilisée si le contrat a été annulé.
⭐ 8. Délais de Réalisation
Le délai estimé pour une œuvre vous sera donné au moment de la commande. Il peut varier selon :👉 La complexité / le contenue👉 Mes autres engagements (liste d'attente : Trello, conventions, événements).👉 Les informations données par le Client. Modifications / corrections demandés.👉 Si je passe par un fournisseur pour produire votre prestation. (Keychain; Badge; ...).🚨 Tout retard significatif sera communiqué au Client.
⭐ 9. Propriété Intellectuelle
L’artiste (Misty; moi-même) retient ses droits d’auteur sur l’œuvre, sauf transfert explicite convenu dans un contrat distinct.Toute utilisation commerciale nécessite un accord écrit.🚨 Aucune utilisation pour l'IA.
⭐ 10. Acceptation
En passant commande, le Client déclare accepter ces conditions.
Merci !